Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3B BIERE BLONDE BOURGOGNE
110 BOURGOGNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3229685
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2023
3B BIERE BLONDE BOURGOGNE de 110 BOURGOGNE

Présentation de la marque 3B BIERE BLONDE BOURGOGNE

Déposée le 2 juin 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) 110 BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3B BIERE BLONDE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) 110 BOURGOGNE domicilié(e) 49, route d'Auxerre - 89470 - MONETEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque 3B BIERE BLONDE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3B BIERE BLONDE BOURGOGNE est expirée depuis le 2 juin 2023.

110 BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : ID'méca , PRODUCTEURS D'AVENIR! AGRICULTEURS


110 BOURGOGNE, Société Coopérative Agricole - 49, route d'Auxerre - 89470 - MONETEAU - France - SIREN 775567308


IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2531000 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-30

Bières.